Julien Belliard / eco eco CSRD et ESRS : Comprendre les normes environnementales, sociales et de gouvernance

La CSRD et les normes ESRS sont des éléments clés pour les entreprises qui cherchent à améliorer leur transparence en matière de durabilité. Ces normes, qui se concentrent sur les aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance, représentent à la fois une obligation et une opportunité pour les entreprises. Dans cet article, nous allons explorer en profondeur ces normes et leur impact sur le reporting extra-financier des entreprises.

Points Clés

• La CSRD impose aux entreprises de rendre compte de leurs impacts ESG de manière standardisée.
• Les normes ESRS fournissent un cadre pour le reporting sur les aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance.
• Une analyse de double matérialité est essentielle pour identifier les enjeux pertinents pour chaque entreprise.
• Les entreprises doivent se conformer aux normes ESRS pour répondre aux exigences de la CSRD.
• Le respect des normes ESRS peut renforcer la confiance des investisseurs et améliorer la transparence.

Comprendre Les Bases Des Normes ESRS Et De La Directive CSRD

Qu’est-Ce Que La CSRD ?

La CSRD, ou Corporate Sustainability Reporting Directive, c’est un peu le nouveau shérif en ville pour les entreprises européennes. Adoptée en 2022, elle vise à booster la transparence sur les questions de durabilité. En gros, elle demande aux entreprises de rendre des comptes précis et détaillés sur leurs impacts environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).

Imaginez que vous êtes un investisseur qui cherche à placer son argent dans une entreprise responsable. Grâce à la CSRD, vous pouvez comparer les performances des différentes sociétés sur ces trois thématiques clés. C’est un peu comme avoir une étiquette énergétique pour les entreprises, mais pour l’ensemble de leurs activités durables. La directive CSRD remplace la NFRD (Non-Financial Reporting Directive), qui était déjà un pas dans la bonne direction, mais moins contraignante.

Les ESRS Et Leur Importance

Les ESRS, ou European Sustainability Reporting Standards, sont les normes européennes d’information sur le développement durable. Elles servent de guide pour les entreprises qui doivent se conformer à la CSRD. C’est un peu comme un cahier des charges qui leur dit exactement quelles informations elles doivent communiquer dans leur rapport extra-financier.

• Elles définissent les indicateurs clés de performance (KPI) à suivre.
• Elles précisent les informations à fournir sur les politiques, les objectifs et les actions mises en place.
• Elles permettent d’harmoniser les rapports de durabilité des entreprises européennes.

En gros, les ESRS aident les entreprises à parler le même langage en matière de durabilité, ce qui facilite la comparaison et l’évaluation de leurs performances. C’est un outil essentiel pour améliorer la transparence et la crédibilité des rapports de durabilité.

Comment Fonctionne La CSRD ?

La CSRD impose aux grandes entreprises européennes de publier un rapport standardisé et détaillé sur leurs impacts ESG, en se basant sur les normes ESRS. Parmi ces normes, certaines sont obligatoires pour toutes les entreprises, comme l’ESRS 1 (Principes généraux), l’ESRS 2 (Informations générales) et l’ESRS E1 (Changement climatique). Pour les autres ESRS, les entreprises ne sont tenues de répondre qu’aux thèmes qui sont considérés comme importants pour leurs activités. C’est ce qu’on appelle l’analyse de double matérialité.

Voici les étapes clés du fonctionnement de la CSRD :

1. L’entreprise réalise une analyse de double matérialité pour identifier les enjeux ESG les plus importants pour ses activités.
2. Elle collecte les données nécessaires pour répondre aux exigences des ESRS applicables.
3. Elle publie un rapport de durabilité conforme aux normes ESRS.
4. Le rapport est vérifié par un auditeur indépendant.

Si vous avez besoin d’aide pour vous conformer à la CSRD, n’hésitez pas à contacter Eco Eco, une agence spécialisée dans le reporting RSE.

Structure Et Contenu Des Normes ESRS

Les Thématiques Principales Couvertes Par Les ESRS

Les normes ESRS, ou European Sustainability Reporting Standards, sont structurées autour de plusieurs thématiques clés. Elles visent à standardiser la manière dont les entreprises rapportent leurs performances en matière de durabilité. Ces normes sont divisées en catégories pour couvrir un large éventail d’enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance.

• Environnement : Cette section aborde des sujets comme le changement climatique, la pollution, l’eau et les ressources marines, la biodiversité et l’économie circulaire. Chaque norme environnementale définit des exigences spécifiques pour la divulgation d’informations.
• Social : Les normes sociales se concentrent sur les aspects liés aux employés, aux travailleurs de la chaîne de valeur, aux communautés affectées, ainsi qu’aux consommateurs et utilisateurs finaux. L’objectif est d’évaluer et de rendre compte de l’impact des activités de l’entreprise sur ces différentes parties prenantes.
• Gouvernance : Cette catégorie traite des principes de gouvernance d’entreprise, de la conduite des affaires, de la transparence et de l’éthique. Elle vise à assurer que les entreprises adoptent des pratiques responsables et transparentes dans leur gestion.

Les Normes Universelles Et Thématiques

Les normes ESRS se déclinent en deux grandes catégories : les normes universelles et les normes thématiques. Les normes universelles, telles que l’ESRS 1 (Principes généraux) et l’ESRS 2 (Informations générales), s’appliquent à toutes les entreprises soumises à la CSRD. Elles fournissent un cadre général pour la préparation et la présentation des informations sur la durabilité.

Les normes thématiques, quant à elles, se concentrent sur des aspects spécifiques de la durabilité. Par exemple, l’ESRS E1 traite du changement climatique, tandis que l’ESRS S1 se penche sur le personnel de l’entreprise. L’application de ces normes thématiques dépend de l’analyse de double matérialité réalisée par l’entreprise. En gros, si un sujet est jugé matériel, la norme correspondante doit être appliquée.

L’Analyse De Double Matérialité

L’analyse de double matérialité est un concept central des normes ESRS. Elle implique d’évaluer à la fois l’impact de l’entreprise sur l’environnement et la société (matérialité d’impact) et l’impact des enjeux de durabilité sur la valeur de l’entreprise (matérialité financière). En d’autres termes, il s’agit de déterminer quels sont les enjeux de durabilité les plus importants, tant pour l’entreprise que pour le monde extérieur.

Pour réaliser cette analyse, vous pouvez faire appel à Eco Eco, cabinet de conseil RSE. Ils vous aideront à identifier les enjeux pertinents et à collecter les données nécessaires pour votre reporting. L’analyse de double matérialité est un processus itératif qui doit être mis à jour régulièrement pour tenir compte de l’évolution du contexte et des priorités de l’entreprise.

• Identifier les enjeux de durabilité pertinents pour votre secteur d’activité.
• Évaluer l’impact de votre entreprise sur ces enjeux.
• Évaluer l’impact de ces enjeux sur la valeur de votre entreprise.
• Prioriser les enjeux les plus matériels et définir des objectifs et des indicateurs de performance pertinents.

Les Normes Environnementales Dans Les ESRS

Critères Environnementaux Essentiels

Quand on parle des normes ESRS, le volet environnemental est super important. Il s’agit de définir des critères clairs pour évaluer l’impact des entreprises sur la planète. On ne peut plus se contenter de belles paroles, il faut des données concrètes et vérifiables. Ces critères permettent de mesurer et de comparer les performances environnementales des entreprises, et d’identifier les domaines où des améliorations sont nécessaires.

Voici quelques points clés :

• Réduction des émissions de gaz à effet de serre.
• Gestion durable des ressources naturelles.
• Minimisation de la pollution.

Impact Du Changement Climatique

Le changement climatique est au cœur des préoccupations environnementales, et les ESRS l’intègrent pleinement. Les entreprises doivent évaluer et divulguer leur impact climatique, en termes d’émissions directes et indirectes. Il ne s’agit pas seulement de réduire son empreinte carbone, mais aussi de s’adapter aux conséquences du changement climatique, qui peuvent affecter les opérations et les chaînes d’approvisionnement.

Plus concrètement, cela implique :

1. Analyser les risques et les opportunités liés au climat.
2. Fixer des objectifs de réduction des émissions.
3. Mettre en place des actions concrètes pour atteindre ces objectifs.

Économie Circulaire Et Biodiversité

L’économie circulaire et la biodiversité sont deux autres piliers des normes environnementales ESRS. L’économie circulaire vise à réduire les déchets et à optimiser l’utilisation des ressources, en favorisant le recyclage, la réutilisation et la réparation. La biodiversité, quant à elle, concerne la protection des écosystèmes et des espèces, qui sont essentiels à la santé de la planète. Les entreprises doivent donc intégrer ces aspects dans leur stratégie et leurs opérations. Si vous avez besoin d’aide pour mettre en place une démarche d’ économie circulaire, vous pouvez faire appel à Eco Eco.

Quelques exemples d’actions :

• Concevoir des produits durables et réparables.
• Mettre en place des systèmes de collecte et de recyclage.
• Protéger les zones naturelles et les espèces menacées.

Les Normes Sociales Dans Les ESRS

Critères Sociaux Fondamentaux

Les normes sociales des ESRS sont là pour s’assurer que les entreprises prennent en compte l’impact de leurs activités sur les personnes. C’est un peu comme un rappel que derrière chaque produit ou service, il y a des individus qui comptent. Ces critères sociaux sont essentiels pour évaluer la performance d’une entreprise en matière de durabilité.

• Conditions de travail équitables
• Respect des droits humains
• Lutte contre la discrimination

Engagement Des Travailleurs

L’engagement des travailleurs, c’est bien plus que juste s’assurer qu’ils pointent à l’heure. Il s’agit de créer un environnement où ils se sentent valorisés, écoutés et respectés. Une entreprise qui prend soin de ses employés a plus de chances de voir sa productivité augmenter et son image de marque s’améliorer. Eco Eco peut vous aider à mettre en place des stratégies pour améliorer l’engagement des employés et ainsi, répondre aux exigences des ESRS.

• Mise en place de canaux de communication ouverts
• Offrir des opportunités de formation et de développement professionnel
• Assurer un équilibre sain entre vie professionnelle et vie personnelle

Impact Sur Les Communautés

L’impact sur les communautés, c’est l’idée que les entreprises ne vivent pas en vase clos. Elles font partie d’un écosystème plus large et ont une responsabilité envers les personnes qui vivent à proximité de leurs sites d’exploitation. Cela peut passer par des initiatives locales, des partenariats avec des associations ou simplement en veillant à minimiser les nuisances. Penser à l’impact sur les communautés, c’est construire un avenir plus durable pour tous. Les normes sociales incluent :

• ESRS S1 : Personnel de l’entreprise
• ESRS S2 : Travailleurs de la chaîne de valeur
• ESRS S3 : Communautés affectées
• ESRS S4 : Consommateurs et utilisateurs finaux

Les Normes De Gouvernance Dans Les ESRS

Principes De Gouvernance

La gouvernance d’entreprise, c’est un peu comme le capitaine d’un navire. Elle donne le cap et s’assure que tout le monde rame dans la même direction. Dans le cadre des normes ESRS, elle englobe les règles, les pratiques et les processus par lesquels une entreprise est dirigée et contrôlée. Une bonne gouvernance est essentielle pour assurer la transparence, la responsabilité et l’éthique au sein de l’organisation.

Elle se traduit concrètement par :

• La mise en place d’une structure de direction claire et efficace.
• La définition des rôles et des responsabilités de chaque acteur.
• L’établissement de mécanismes de contrôle interne robustes.

Conduite Des Affaires

La conduite des affaires, c’est le quotidien de l’entreprise, la manière dont elle interagit avec ses partenaires, ses clients, ses fournisseurs, et plus largement, avec la société. L’ESRS G1, la norme de gouvernance incluse dans les ESRS, se concentre précisément sur cet aspect. Il s’agit de s’assurer que l’entreprise agit de manière éthique et responsable dans toutes ses opérations.

Cela implique :

• La lutte contre la corruption et le blanchiment d’argent.
• Le respect des droits humains.
• La promotion d’une concurrence loyale.

Si vous avez besoin d’aide pour mettre en place ces pratiques, n’hésitez pas à contacter Eco Eco, agence RSE.

Transparence Et Éthique

La transparence et l’éthique sont les piliers d’une gouvernance solide. Une entreprise transparente communique ouvertement sur ses activités, ses performances et ses impacts. Elle n’a rien à cacher et est prête à rendre des comptes. L’éthique, quant à elle, guide les décisions et les actions de l’entreprise, en veillant à ce qu’elles soient justes, honnêtes et respectueuses des valeurs de l’entreprise et de la société.

Pour renforcer la transparence et l’éthique, vous pouvez :

1. Mettre en place un code de conduite clair et accessible à tous.
2. Développer des mécanismes de signalement des manquements éthiques.
3. Former régulièrement les employés aux enjeux de l’éthique et de la conformité.

Les Obligations De Reporting Selon La CSRD

Qui Est Concerné Par La CSRD ?

La CSRD, ou Corporate Sustainability Reporting Directive, a considérablement élargi le cercle des entreprises concernées par le reporting extra-financier. Ce n’est plus seulement une affaire pour les grandes entreprises cotées en bourse. Désormais, un éventail beaucoup plus large d’organisations doit se préparer à rendre des comptes sur leurs performances en matière de durabilité.

Voici un aperçu des entreprises concernées :

• Les grandes entreprises, qu’elles soient cotées ou non, qui dépassent certains seuils en termes de chiffre d’affaires, de total du bilan et de nombre d’employés. Ces seuils sont conçus pour inclure une part importante des grandes entreprises européennes.
• Les PME cotées en bourse, avec quelques exceptions et une application progressive de certaines exigences pour leur laisser le temps de s’adapter. Il existe un cadre de reporting RSE volontaire précis pour les PME.
• Les filiales de groupes étrangers établies dans l’Union Européenne, sous certaines conditions. Cela signifie que même si la société mère est située en dehors de l’UE, sa filiale européenne peut être soumise à la CSRD.

Il est important de noter que la CSRD prévoit des exemptions temporaires et des périodes de transition pour certaines entreprises, notamment les PME. Cependant, il est crucial de se tenir informé des dernières évolutions réglementaires pour s’assurer de la conformité de votre entreprise.

Fréquence Et Format Des Rapports

La CSRD impose une fréquence annuelle pour la publication des rapports de durabilité. Ces rapports doivent être intégrés au rapport de gestion de l’entreprise et publiés dans un format électronique unique. Cela facilite la comparaison et l’analyse des données par les parties prenantes.

Le format des rapports est standardisé grâce aux normes ESRS (European Sustainability Reporting Standards). Ces normes définissent les informations spécifiques que les entreprises doivent divulguer dans différents domaines environnementaux, sociaux et de gouvernance.

Voici quelques éléments clés concernant le format des rapports :

• Utilisation obligatoire des normes ESRS pour assurer la comparabilité des informations.
• Publication au format électronique unique pour faciliter l’accès et l’analyse des données.
• Intégration du rapport de durabilité au rapport de gestion annuel de l’entreprise.

Pour vous aider dans cette démarche, Eco Eco peut vous accompagner dans l’analyse de double matérialité, l’analyse des écarts, le suivi de votre reporting ou encore l’export des données au format réglementaire.

Conséquences D’une Non-Conformité

La CSRD renforce considérablement les conséquences d’une non-conformité par rapport à l’ancienne directive NFRD. Les sanctions peuvent être financières, mais aussi avoir un impact sur la réputation de l’entreprise et la confiance des investisseurs.

Voici quelques exemples de conséquences possibles :

1. Amendes financières importantes pour l’entreprise et ses dirigeants.
2. Actions en justice intentées par les parties prenantes (investisseurs, ONG, etc.).
3. Difficultés à accéder aux financements et aux marchés publics.

Il est donc essentiel de prendre la CSRD au sérieux et de mettre en place les processus nécessaires pour assurer la conformité de votre entreprise. N’hésitez pas à faire appel à des experts comme Eco Eco pour vous accompagner dans cette démarche et éviter les sanctions potentielles.

Les Avantages Stratégiques Des Normes ESRS

Amélioration De La Transparence

Adopter les normes ESRS, c’est avant tout faire preuve de transparence. Cela signifie communiquer de manière claire et précise sur vos impacts environnementaux, sociaux et de gouvernance. Plus de transparence, c’est une meilleure compréhension de votre entreprise par les parties prenantes. Vous facilitez ainsi le dialogue et la collaboration, ce qui peut ouvrir des portes inattendues. C’est un peu comme ouvrir les fenêtres de votre entreprise et laisser entrer la lumière.

Renforcement De La Confiance Des Investisseurs

Les investisseurs sont de plus en plus regardants sur les critères ESG. Ils veulent savoir où va leur argent et s’assurer qu’il est investi de manière responsable. En adoptant les normes ESRS, vous leur montrez que vous prenez ces enjeux au sérieux. Cela renforce leur confiance et peut vous ouvrir l’accès à de nouveaux financements. C’est un signal fort que vous envoyez au marché, un gage de sérieux et de pérennité. Voici quelques points importants :

• Une meilleure évaluation des risques et des opportunités.
• Un accès facilité aux capitaux durables.
• Une valorisation accrue de votre entreprise.

Opportunités De Marché Grâce À La Durabilité

La durabilité n’est plus une contrainte, mais une opportunité. Les consommateurs sont de plus en plus sensibles aux enjeux environnementaux et sociaux. Ils sont prêts à payer plus cher pour des produits et services durables. En adoptant les normes ESRS, vous vous positionnez sur ce marché en pleine croissance. Vous attirez de nouveaux clients, vous fidélisez les anciens et vous vous différenciez de la concurrence. Eco Eco peut vous accompagner dans cette démarche pour identifier les meilleures opportunités et mettre en place une stratégie adaptée. Voici quelques exemples d’opportunités :

• Développement de nouveaux produits et services durables.
• Amélioration de votre image de marque.
• Réduction de vos coûts grâce à une meilleure gestion des ressources.
• Accès à de nouveaux marchés.

Les normes ESRS offrent de nombreux avantages stratégiques pour les entreprises. Elles aident à améliorer la transparence et la confiance des parties prenantes. En adoptant ces normes, les entreprises peuvent mieux gérer leurs impacts environnementaux et sociaux. Cela peut également renforcer leur réputation et attirer de nouveaux clients. Pour en savoir plus sur comment intégrer ces normes dans votre stratégie, visitez notre site !

Conclusion

En résumé, la CSRD et les normes ESRS représentent un tournant important pour les entreprises en matière de transparence et de responsabilité. Ces exigences ne sont pas seulement des obligations légales, mais aussi une chance pour les entreprises de montrer leur engagement envers des pratiques durables. En adoptant ces normes, les entreprises peuvent non seulement améliorer leur image, mais aussi renforcer la confiance des parties prenantes. Il est donc essentiel de bien comprendre ces normes et de les intégrer dans votre stratégie d’entreprise. Cela vous permettra de naviguer efficacement dans le paysage complexe de la durabilité et de vous positionner favorablement pour l’avenir.